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Eq.S.T - Equilibre et Santé au Travail
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Association Loi 1901, identifié par son RNA : W7512 30515, SIRET : 813 297 553 00022
- Adresse Siège social : 1 Bd Arago, 75013 PARIS
- Pour contacter le Président, envoyer un courriel à presidence@eqst.org
- L’association EqST, n’employant pas de salarié, n’est pas soumise à déclaration à l’URSAFF ni au paiement de cotisation.
En application de l’article L.223-2 du Code de la consommation, nous vous informons que vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique connue sous le nom de Bloctel: https://www.bloctel.gouv.fr .
Règlementation Européenne sur les litiges: https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
Mode de règlement
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Mode de paiement : par virement bancaire à l’ordre de l’EqST adressé au Trésorier de l’EqST comme précisé sur la facture.
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Délai de Paiement : trente (30) jours à compter de la date de la facture de la part du Trésorier de l’EqST.
- En cas de litige (contestation relative à l’interprétation ou à l’inexécution du Contrat) et à défaut de règlement amiable, les litiges seront de la compétence du Tribunal de commerce de Paris.
Tarifs
- Les services sont fournis aux tarifs décrits dans le devis et sont exprimés en Euros Net
- Ces tarifs sont fermes et non révisables pour la durée indiquée dans le devis
- Les frais de transport seront éventuellement ajoutés au montant de la prestation.
- Les autres éléments comme le Tarif Net, la date livraison de nos prestation seront indiqués dans la proposition commerciale/devis envoyé au client.
- nos Conditions Générales de Vente (C.G.V) seront fournies sur simple demande par mail à l'adresse eqst.tresorier@gmail.com
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